Juriste - Legal Affairs H/F

A propos de Pasqal

Pasqal conçoit et développe des processeurs quantiques (QPUs : Quantum Processing Units) et les outils logiciels associés. 

Notre technologie innovante permet de traiter des cas d’usage qui sont à ce jour hors de portée des plus puissants des supercalculateurs ; ces cas peuvent concerner des défis industriels applicatifs aussi bien que les besoins des sciences fondamentales. 

Au-delà de la puissance de calcul exceptionnelle qu’ils apportent, les QPUs sont d’une très grande efficacité énergétique et contribueront à réduire fortement l’empreinte carbone de l’industrie du calcul intensif.

Description du poste

Nous sommes à la recherche d'un(e)Juriste Legal Affairs H/F pour accompagner les activités commerciales, technologiques et opérationnelles du Groupe dans un environnement international en forte croissance.

Rattaché(e) auHead of Legal Affairs, vous interviendrez sur des sujets variés de droit des contrats, de propriété intellectuelle, de support aux équipes business et de gestion des risques juridiques. Vous travaillerez en lien direct avec les équipes Sales, Business Development, Procurement, R&D et Product.

Ce poste offre une belle opportunité de développer une pratique juridique concrète, business-oriented et internationale, au sein d’une entreprise deeptech pionnière dans le quantique.

Vous contribuerez au bon traitement des demandes juridiques courantes, à la sécurisation des engagements contractuels et à l’amélioration des outils et process juridiques du Groupe.

Dans ce cadre, vos missions principales seront :

Contrats commerciaux et fournisseurs

• Préparer, revoir et suivre les contrats courants : accords de confidentialité, contrats de prestations de services, contrats fournisseurs, accords commerciaux et avenants.

• Analyser les contrats proposés par les clients, fournisseurs ou partenaires afin d’identifier les écarts par rapport aux positions juridiques validées.

• Participer aux échanges contractuels sur les dossiers courants, avec l’appui du Head of Legal Affairs lorsque nécessaire.

• Organiser les circuits de validation et de signature, vérifier la complétude des documents et assurer leur archivage.

Support juridique aux équipes opérationnelles

• Accompagner les équipes Sales, Business Development, Procurement, R&D et Product dans leurs demandes juridiques quotidiennes.

• Recueillir les informations nécessaires à l’analyse des dossiers et préparer des réponses ou notes de synthèse claires.

• Participer aux réunions de suivi, formaliser les points ouverts, actions et prochaines étapes.

• Aider les équipes à utiliser les modèles contractuels, les processus de validation et les bonnes pratiques juridiques.

• Identifier les sujets sensibles ou inhabituels nécessitant une validation du Head of Legal Affairs.

Sujets technologiques et propriété intellectuelle

• Contribuer à la revue des clauses de confidentialité, propriété intellectuelle, licence, droits d’utilisation et engagements technologiques.

• Collecter les informations nécessaires auprès des équipes R&D et Product pour préparer les accords de collaboration, de recherche ou de développement.

• Préparer de premières versions de documents à partir de modèles validés.

• Assurer le suivi documentaire des collaborations et des engagements contractuels associés.

Gestion contractuelle et amélioration continue

• Tenir à jour la base contrats et les tableaux de suivi : statut des dossiers, signatures, échéances, renouvellements et obligations clés.

• Contribuer à la mise à jour des modèles, bibliothèques de clauses et guides pratiques.

• Participer à l’amélioration des processus de gestion contractuelle et documentaire.

• Préparer des supports de sensibilisation aux bonnes pratiques contractuelles pour les équipes opérationnelles

Risques contractuels et précontentieux

• Rassembler les contrats, échanges et éléments factuels nécessaires à l’analyse de difficultés contractuelles.

• Préparer des chronologies, synthèses et projets de courriers simples pour revue.

• Suivre les actions et échéances liées aux réclamations ou différends.

• Signaler rapidement les clauses inhabituelles, risques identifiés ou situations susceptibles de devenir litigieuses.

A propos de vous

• Formation supérieure en droit des affaires, droit des contrats, droit des nouvelles technologies ou équivalent, de niveau Master 2.

• Environ2 ans d’expérience en cabinet ou en direction juridique, avec une première pratique de la revue ou de la rédaction de contrats commerciaux.

• Titulaire du CAPA / inscrit(e) à un Barreau

• Bonnes bases en droit des contrats et intérêt marqué pour les sujets de propriété intellectuelle, d’innovation et d’environnements technologiques.

• Capacité à rédiger des documents clairs, à synthétiser une question juridique et à identifier les points nécessitant une validation.

• Rigueur, organisation, sens du service et capacité à suivre plusieurs dossiers et échéances en parallèle.

• Aisance dans les échanges avec des interlocuteurs non juristes et approche pragmatique orientée business.

• Très bonne maîtrise du français et de l’anglais, à l’écrit comme à l’oral, notamment pour travailler sur des contrats en anglais.

Ce que nous offrons

• De bureaux modernes sur Massy

• Un rythme flexible de présentiel (2-3 jours de télétravail par semaine )

• Type de contrat : CDI

• Une équipe internationale dynamique et soudée

• Un rôle clé dans une start-up en pleine croissance

• Du temps libre pour vous former et aller à des conférences/meetups

Process de recrutement

• Un entretien avec notre talent acquisition de 30’

• Un échange avec le Hiring manager

• Une rencontre avec l’équipe dans nos magnifiques bureaux

• Une offre !

Pasqal est un employeur garantissant l'égalité des chances. Nous nous engageons à créer un lieu de travail diversifié et inclusif, car l'inclusion et la diversité sont essentielles à la réalisation de notre mission. Nous encourageons les candidatures de tous les candidats qualifiés, quels que soient leur sexe, leur race, leur origine ethnique, leur âge, leur religion ou leur orientation sexuelle